Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONDIAL - FLUIDE
GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE - ELECTRICITE - CLIMATIQUE - COUVERTURE " GESEC ", groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
1704301
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
14/03/2010

Présentation de la marque MONDIAL - FLUIDE

Déposée le 14 mars 1990 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE - ELECTRICITE - CLIMATIQUE - COUVERTURE " GESEC " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « MONDIAL - FLUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE - ELECTRICITE - CLIMATIQUE - COUVERTURE " GESEC " domicilié(e) 28, rue des Granges Galand, 37550 SAINT AVERTIN (dossier no 2154694) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 110 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2154694) - France.

La marque MONDIAL - FLUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONDIAL - FLUIDE est expirée depuis le 14 mars 2010.

GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE - ELECTRICITE - CLIMATIQUE - COUVERTURE " GESEC " a également déposé les autres marques suivantes : PROMO-CONFORT , PROMO-CONFORT , GESEC , LES MAITRES DU BAIN


GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE - ELECTRICITE - CLIMATIQUE - COUVERTURE " GESEC ", groupement d'intérêt économique - 28, rue des Granges Galand, 37550 SAINT AVERTIN (dossier no 2154694) - France - SIREN 780110615


APPLIMA S.A. - (dossier no 2154694) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2154694 - Publication au BOPI 1999-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 19 août 1992 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°66493 - Publication au BOPI 1992-08-19

Machines et machines-outils, moteurs, appareils de mesurage et de contrôle, extincteurs, installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eau, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et articielles, ciment, chaux, mortier, plâtre, gravier.Tuyaux en grès ou en ciment.Produits pour la construction des routes.Asphaltes, bitume, poix.Monuments en pierre, cheminées.Meubles, glaces, articles en bois, en liège, en celluloïde et en matières plastiques.Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Constructions et réparation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.